Vous avez 24 heures pour débattre. Nous passerons par la suite aux votes.
Résolution métropolitaine RM-HA-189-05-02
Charte graphique de la Métropole
Vu le Titre V de la Constitution de la IVème République d'Hirana,
Vu la loi LN-JU-188-01-03 sur l'organisation des institutions métropolitaines,
Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à ce que la charte graphique en application reflète pleinement les valeurs et l'image de la Métropole,
Article 1.-
À compter de la publication de la présente résolution, Hartlepool Métropole usera, pour toute communication émanant officiellement d'elle, de la charte graphique telle que décrite sur le document joint.
Article 2.-
Les logotypes de Hartlepool Métropole ne sauraient être usités sans accord du Maire. Toute reproduction partielle ou totale non autorisée fera systématiquement l'objet de poursuites judiciaires.
Jean-Baptiste Lavaud,
Maire de Hartlepool Métropole.
Nous sommes en juillet 215.
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[Hartlepool] Charte graphique de la Métropole
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- Jean-Baptiste Lavaud
- Député-maire d'Hartlepool
- Messages : 49
- Enregistré le : jeu. 13 mai 2021, 23:54
La présente session est ouverte afin d'initier un débat autour du projet de charte graphique pour la Métropole, présenté par le Parti Socialiste et Démocratique.
- Jean-Baptiste Lavaud
- Député-maire d'Hartlepool
- Messages : 49
- Enregistré le : jeu. 13 mai 2021, 23:54
Merci à tous.
Il est désormais temps de passer aux votes. Pour rappel, voici la composition du Conseil Métropolitain :
PSD : 22 votes
PLP : 12 votes
PLC : 10 votes
Vous avez 24 heures pour vous prononcer.
Il est désormais temps de passer aux votes. Pour rappel, voici la composition du Conseil Métropolitain :
PSD : 22 votes
PLP : 12 votes
PLC : 10 votes
Vous avez 24 heures pour vous prononcer.
- Jean-Baptiste Lavaud
- Député-maire d'Hartlepool
- Messages : 49
- Enregistré le : jeu. 13 mai 2021, 23:54
PSD
22 POUR
22 POUR
- Armo DeNaël
- Ministre de la Justice
- Messages : 20
- Enregistré le : ven. 14 mai 2021, 19:41
PLP :
12 pour
12 pour
- Jean-Baptiste Lavaud
- Député-maire d'Hartlepool
- Messages : 49
- Enregistré le : jeu. 13 mai 2021, 23:54
Le vote est désormais terminé. Voici les résultats :
POUR : 34 votes (100,0% des suffrages exprimés)
CONTRE : 0 vote (0,0%)
La résolution RM-HA-189-05-02 est adoptée par le Conseil Métropolitain.
POUR : 34 votes (100,0% des suffrages exprimés)
CONTRE : 0 vote (0,0%)
La résolution RM-HA-189-05-02 est adoptée par le Conseil Métropolitain.
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