[Hartlepool] Charte graphique de la Métropole

[Jean-Baptiste Lavaud]

La présente session est ouverte afin d'initier un débat autour du projet de charte graphique pour la Métropole, présenté par le Parti Socialiste et Démocratique.

Résolution métropolitaine RM-HA-189-05-02
Charte graphique de la Métropole

Vu le Titre V de la Constitution de la IVème République d'Hirana,
Vu la loi LN-JU-188-01-03 sur l'organisation des institutions métropolitaines,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à ce que la charte graphique en application reflète pleinement les valeurs et l'image de la Métropole,

Article 1.-
À compter de la publication de la présente résolution, Hartlepool Métropole usera, pour toute communication émanant officiellement d'elle, de la charte graphique telle que décrite sur le document joint.

Article 2.-
Les logotypes de Hartlepool Métropole ne sauraient être usités sans accord du Maire. Toute reproduction partielle ou totale non autorisée fera systématiquement l'objet de poursuites judiciaires.

Jean-Baptiste Lavaud,
Maire de Hartlepool Métropole.

Vous avez 24 heures pour débattre. Nous passerons par la suite aux votes.

[Jean-Baptiste Lavaud]

Merci à tous.

Il est désormais temps de passer aux votes. Pour rappel, voici la composition du Conseil Métropolitain :
PSD : 22 votes
PLP : 12 votes
PLC : 10 votes

Vous avez 24 heures pour vous prononcer.

[Jean-Baptiste Lavaud]

PSD
22 POUR

[Armo DeNaël]

PLP :
12 pour

[Jean-Baptiste Lavaud]

Le vote est désormais terminé. Voici les résultats :

POUR : 34 votes (100,0% des suffrages exprimés)
CONTRE : 0 vote (0,0%)

La résolution RM-HA-189-05-02 est adoptée par le Conseil Métropolitain.