[Hartlepool] Dépôt des propositions de résolutions

[République d'Hirana]





Conseil Métropolitain - Dépôt des propositions de résolutions



Sujet réservé au Maire et aux Maires-Adjoints pour déposer les propositions de résolutions métropolitaines et les propositions de budget.

[Jean-Baptiste Lavaud]

Résolution métropolitaine RM-HA-189-05-01
Nomination de l'équipe métropolitaine

Vu le Titre V de la Constitution de la IVème République d'Hirana,
Vu la loi LN-JU-188-01-03 sur l'organisation des institutions métropolitaines,

Article 1.-
L'équipe d'administration de Hartlepool Métropole est désignée comme suit :

Maire-adjoint, déléguée aux administrations métropolitaines et aux services publics : Iris Fresnel-Doineau (PSD)
Second adjoint, délégué aux transports, aux voiries et à l'environnement : Clément Girardeau (PSD)
Troisième adjointe, déléguée aux infrastructures métropolitaines : Roxane Emmanuelli (indépendante - divers centre)
Quatrième adjoint, délégué aux infrastructures scolaires : Grégoire Touchard (PSD)
Cinquième adjointe, déléguée à la culture locale et aux sports : Tatiana Rousseau (société civile - sportive de haut niveau)
Sixième adjointe, déléguée à la cohésion sociale et à la solidarité : Btisam Boureldja (société civile - responsable associative)

Article 2.-
L'ensemble des personnes sus nommées prennent leur fonction dès la publication de la présente résolution.

Jean-Baptiste Lavaud,
Maire de Hartlepool Métropole.

[Jean-Baptiste Lavaud]

Résolution métropolitaine RM-HA-189-05-02
Charte graphique de la Métropole

Vu le Titre V de la Constitution de la IVème République d'Hirana,
Vu la loi LN-JU-188-01-03 sur l'organisation des institutions métropolitaines,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à ce que la charte graphique en application reflète pleinement les valeurs et l'image de la Métropole,

Article 1.-
À compter de la publication de la présente résolution, Hartlepool Métropole usera, pour toute communication émanant officiellement d'elle, de la charte graphique telle que décrite sur le document joint.

Article 2.-
Les logotypes de Hartlepool Métropole ne sauraient être usités sans accord du Maire. Toute reproduction partielle ou totale non autorisée fera systématiquement l'objet de poursuites judiciaires.

Jean-Baptiste Lavaud,
Maire de Hartlepool Métropole.

À ne présenter qu'une fois l'équipe métropolitaine élue.

[Jean-Baptiste Lavaud]

Résolution métropolitaine RM-HA-190-06-01
Budget Prévisionnel 190

Vu le Titre V de la Constitution de la IVème République d'Hirana,
Vu la loi LN-JU-188-01-03 sur l'organisation des institutions métropolitaines,

Article 1.-
La planification budgétaire de Hartlepool Métropole pour l'année 190 est établie comme suit :



Article 2.-
La répartition du budget des investissements est établie comme suit sur les secteurs de prérogative :



Soit, par pôle de dépenses en investissements :
- Transports et Voiries : 27% ;
- Politique environnementale : 25% ;
- Infrastructures métropolitaines : 20% ;
- Infrastructures scolaires : 15% ;
- Culture et Sports : 13%.

Jean-Baptiste Lavaud,
Maire de Hartlepool Métropole.

[Clément Girardeau]

Résolution métropolitaine RM-HA-190-06-02
Création du MétroCâble

Vu le Titre V de la Constitution de la IVème République d'Hirana,
Vu la loi LN-JU-188-01-03 sur l'organisation des institutions métropolitaines,

Considérant qu'il appartient au Maire d'oeuvrer pour améliorer les solutions de mobilité au sein de la Métropole,

Article 1.-
Le projet de création d'une ligne de téléphérique urbain, intitulé "MétroCâble", est adopté selon les modalités prévues par le document en annexe.

Article 2.-
Toute modification des dispositions prévues par le document mentionné dans l'Article 1 devra se faire par un vote du Conseil Métropolitain.

Clément Girardeau,
Adjoint au Maire de Hartlepool Métropole.

Jean-Baptiste Lavaud,
Maire de Hartlepool Métropole.