[RM-HA-190-06-02] Création du MétroCâble

[Jean-Baptiste Lavaud]

Résolution métropolitaine RM-HA-190-06-02
Création du MétroCâble

Vu le Titre V de la Constitution de la IVème République d'Hirana,
Vu la loi LN-JU-188-01-03 sur l'organisation des institutions métropolitaines,

Considérant qu'il appartient au Maire d'oeuvrer pour améliorer les solutions de mobilité au sein de la Métropole,

Article 1.-
Le projet de création d'une ligne de téléphérique urbain, intitulé "MétroCâble", est adopté selon les modalités prévues par le document en annexe.

Article 2.-
Toute modification des dispositions prévues par le document mentionné dans l'Article 1 devra se faire par un vote du Conseil Métropolitain.

Fait le 13/06/190 à Hartlepool.

Clément Girardeau,
Adjoint au Maire de Hartlepool Métropole.

Jean-Baptiste Lavaud,
Maire de Hartlepool Métropole.