Résolution métropolitaine RM-HA-190-06-02
Création du MétroCâble
Vu le Titre V de la Constitution de la IVème République d'Hirana,
Vu la loi LN-JU-188-01-03 sur l'organisation des institutions métropolitaines,
Considérant qu'il appartient au Maire d'oeuvrer pour améliorer les solutions de mobilité au sein de la Métropole,
Article 1.-
Le projet de création d'une ligne de téléphérique urbain, intitulé "MétroCâble", est adopté selon les modalités prévues par le document en annexe.
Article 2.-
Toute modification des dispositions prévues par le document mentionné dans l'Article 1 devra se faire par un vote du Conseil Métropolitain.
Fait le 13/06/190 à Hartlepool.
Clément Girardeau,
Adjoint au Maire de Hartlepool Métropole.
Jean-Baptiste Lavaud,
Maire de Hartlepool Métropole.
Nous sommes en juillet 215.
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[RM-HA-190-06-02] Création du MétroCâble
- Jean-Baptiste Lavaud
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