[RM-HA-189-05-02] Charte graphique de la Métropole

[Jean-Baptiste Lavaud]

Résolution métropolitaine RM-HA-189-05-02
Charte graphique de la Métropole

Vu le Titre V de la Constitution de la IVème République d'Hirana,
Vu la loi LN-JU-188-01-03 sur l'organisation des institutions métropolitaines,

Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à ce que la charte graphique en application reflète pleinement les valeurs et l'image de la Métropole,

Article 1.-
À compter de la publication de la présente résolution, Hartlepool Métropole usera, pour toute communication émanant officiellement d'elle, de la charte graphique telle que décrite sur le document joint.

Article 2.-
Les logotypes de Hartlepool Métropole ne sauraient être usités sans accord du Maire. Toute reproduction partielle ou totale non autorisée fera systématiquement l'objet de poursuites judiciaires.

Fait le 05/06/190 à Hartlepool.

Jean-Baptiste Lavaud,
Maire de Hartlepool Métropole.