Résolution métropolitaine RM-HA-189-05-02
Charte graphique de la Métropole
Vu le Titre V de la Constitution de la IVème République d'Hirana,
Vu la loi LN-JU-188-01-03 sur l'organisation des institutions métropolitaines,
Considérant qu'il appartient au Maire de veiller à ce que la charte graphique en application reflète pleinement les valeurs et l'image de la Métropole,
Article 1.-
À compter de la publication de la présente résolution, Hartlepool Métropole usera, pour toute communication émanant officiellement d'elle, de la charte graphique telle que décrite sur le document joint.
Article 2.-
Les logotypes de Hartlepool Métropole ne sauraient être usités sans accord du Maire. Toute reproduction partielle ou totale non autorisée fera systématiquement l'objet de poursuites judiciaires.
Fait le 05/06/190 à Hartlepool.
Jean-Baptiste Lavaud,
Maire de Hartlepool Métropole.
Nous sommes en juillet 215.
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[RM-HA-189-05-02] Charte graphique de la Métropole
- Jean-Baptiste Lavaud
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